Déposée le 5 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVECA domicilié(e) RUE GUTENBERG, BP 506 - 79100 - SAINTE VERGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 220 072 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS SEVECA domicilié(e) RUE GUTENBERG, BP 506 - 79100 - SAINTE VERGE - France.
La marque COTE DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE DES ILES est expirée depuis le 5 octobre 2021.
SEVECA a également déposé les autres marques suivantes : perle de rosée , EPOK
SAS SEVECA, SAS - RUE GUTENBERG, BP 506 - 79100 - SAINTE VERGE - France - SIREN 627220072
SAS SEVECA - RUE GUTENBERG, BP 506 - 79100 - SAINTE VERGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2011 n°2474997 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-07-05
- Tissus et produits textiles, à savoir : . linge de bain (à l'exception de l'habillement) . linge de lit . linge de maison . linge de table (en matières textiles) . serviettes de toilettes (en matières textiles) - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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